Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Procapitalist/object/refuse/reject/abuse
PARTOUCHE Brice Patrick

Numéro de dépôt :
99801021
Date de dépôt :
30/06/1999
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/06/2009

Présentation de la marque Procapitalist/object/refuse/reject/abuse

Déposée le 30 juin 1999 par PARTOUCHE Brice Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Procapitalist/object/refuse/reject/abuse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-33 du 13 août 1999.

Le déposant est PARTOUCHE Brice Patrick, domicilié(e) 7 b rue du Saint Eynard, 38240 MEYLAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARTOUCHE Brice - France.

La marque Procapitalist/object/refuse/reject/abuse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99801021.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Procapitalist/object/refuse/reject/abuse est expirée depuis le 30 juin 2009.

PARTOUCHE Brice Patrick a également déposé les autres marques suivantes : YANN ET BRICE , DRAMAGE , INK AND DAGGER


PARTOUCHE Brice Patrick - 7 b rue du Saint Eynard, 38240 MEYLAN - France


PARTOUCHE Brice - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33

- papier, carton (brute, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), sacs (enveloppe pochette pour l'emballage en papier ou en matières plastiques) et etiquettes en ces matières ; photographies ; papeterie autocollants (papeterie) ; caractères d'imprimerie ; clichés, matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles - cuir et imitations du cuir, malles, valises, parapluies, parasols, articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir des gants et des ceintures) ; sacs à main, de voyage, d'écolier, à dos ; portes-feuilles, portes-monaie (non en métaux precieux). - vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, ceintures (habillement).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.